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Le site internet accessible à l’adresse www.corsicabeauty.com (ci-après le « Site ») est édité par :
SAS CORSICA BEAUTY, société par actions simplifiée au capital social de 2 850 euros.
Siège social : 2 Quartier Neuf, 20260 Calvi, France ;
Numéro SIRET : 808 042 535 00019 ;
Numéro d’identification RCS : 808 042 535 R.C.S. Bastia ;
Numéro de TVA intracommunautaire : FR35808042535 ;
Code d’activité (APE/NAF) : 4775Z — Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé ;
Présidente et représentante légale : Madame Tania Guglielmacci ;
Adresse de courrier électronique : corsicabeauty@gmail.com ;
Téléphone : 06 24 46 71 68.
Pour les produits soumis à autorisation ou à une réglementation particulière, l’exercice de l’activité s’effectue dans le respect des dispositions applicables, notamment du Règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques.
La directrice de la publication du Site, au sens de l’article 6, III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (« LCEN »), est Madame Tania Guglielmacci, en sa qualité de représentante légale de la société éditrice.
Le Site est hébergé par :
Dénomination sociale de l’hébergeur : [À COMPLÉTER : nom / raison sociale de l’hébergeur] ;
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale complète de l’hébergeur] ;
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l’hébergeur] ;
Site internet / contact : [À COMPLÉTER : site ou e-mail de l’hébergeur].
Note : l’hébergement étant en cours de changement, ces informations doivent impérativement être renseignées avant la mise en ligne. La loi impose l’identification précise de l’hébergeur (art. 6, III, 1° de la LCEN).
Le Site a pour objet la présentation et la vente en ligne de produits cosmétiques, de bien-être et d’accessoires, ainsi que la présentation et la réservation de prestations de services (massages holistiques, ateliers, masterclass et conseils personnalisés) proposés par la société Corsica Beauty, à destination des clients particuliers (B2C) et professionnels (B2B).
L’accès et l’utilisation du Site sont régis par les présentes mentions légales, par les Conditions Générales d’Utilisation, par les Conditions Générales de Vente, par la Politique de confidentialité et par la Politique de gestion des cookies, accessibles en permanence depuis le Site.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sans toutefois y être tenu. L’accès peut être suspendu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure, sans que la responsabilité de l’éditeur puisse être engagée.
L’ensemble des éléments composant le Site — notamment la structure, les textes, les fiches produits, les photographies, les visuels, les illustrations, les logos, les vidéos, les articles de blog, les contenus du podcast, les chartes graphiques, les bases de données et, plus généralement, tout contenu — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la SAS Corsica Beauty ou de ses partenaires ayant concédé une licence.
La marque « Corsica Beauty » ainsi que les concepts, décors et dénominations associés, sont des signes distinctifs protégés. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de la société, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et L.716-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, dénominations et visuels des fournisseurs et fabricants dont les produits sont commercialisés sur le Site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont reproduits qu’à des fins de présentation des produits.
L’éditeur apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations fiables et à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Site. Les informations à caractère cosmétique ou relatives au bien-être publiées sur le Site (fiches produits, articles de blog, conseils, podcast) ont une valeur informative et ne constituent en aucun cas un avis, un diagnostic ou une prescription médicale.
La liste des ingrédients (INCI) et les précautions d’emploi faisant foi sont celles figurant sur l’emballage du produit livré, susceptible d’évoluer. En cas de divergence, les mentions portées sur le conditionnement du produit prévalent sur celles du Site.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son utilisation, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement, de la présence de virus, ou de l’utilisation d’informations qui y figurent.
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Conformément à l’article 6 de la LCEN, tout utilisateur peut signaler un contenu qu’il estimerait illicite en adressant une notification à l’éditeur à l’adresse corsicabeauty@gmail.com, en précisant la date de la notification, l’identité du notifiant, la description et la localisation précise du contenu concerné, ainsi que les motifs pour lesquels il devrait être retiré.
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à la société, après avoir adressé une réclamation écrite préalable au service client de Corsica Beauty (corsicabeauty@gmail.com).
Le médiateur de la consommation dont relève la SAS Corsica Beauty est : [À COMPLÉTER : nom du médiateur, adresse postale et site internet — par ex. CM2C, www.cm2c.net].
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